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Permis de construire à Brezolles (28270) - 914 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°0280592000004 délivré le 2021/03/22 à BREZOLLES autorise une construction neuve pour un programme de 914 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par HABITAT EURELIEN, le programme résidentiel autorise la construction de 914 m² sur Rue de Paris Rue de la Mal. Déposé en hiver 2020, autorisé le 22 mars 2021 par la commune de BREZOLLES. Implanté Rue de Paris Rue de la Mal, à Brezolles (28270), dans le département d’Eure-et-Loir, en Centre.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT EURELIEN.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 3 042 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 914 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 914 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

BREZOLLES compte 1 805 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Paris Rue de la Mal, Brezolles (28270).

Références cadastrales : AB, 550, AB, 552, AB, 592.

Région : Centre • Département : Eure-et-Loir.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT EURELIEN (SIREN 434059192, SIRET 43405919200014, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité MAINVILLIERS (28630)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 914 m² · Variation nette totale : 914 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	914 m²	0 m²	0 m²	0 m²	914 m²	914 m²
Total	0 m²	914 m²	0 m²	0 m²	0 m²	914 m²	914 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	11
Individuel groupé	11
Répartition par taille
3 pièces	4
4 pièces	7

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	11
Surface créée	914 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	914 m²
Superficie du terrain	3 042 m²
Nombre de niveaux	1
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	non rempli
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite914 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2021/03/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0280592000004
Code commune INSEE : 28059 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2020
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mars 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brezolles (28270). Les travaux prévoient la création de 914 m²; la surface après travaux atteint 914 m². Le terrain couvre 3 042 m².

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2025 - 1bis Rue de Senonches - transformation sans extension ni diminution de surface - 72 m² Hébergement hôtelier
2023 - ROUTE DE CHARTRES - transformation sans extension ni diminution de surface - 85 m² Hébergement hôtelier
2023 - RUE DE SENONCHES - nouvelle construction - 127 m² Habitation
2023 - RUE DE SENONCHES LOT C - nouvelle construction - 115 m² Habitation
2022 - RUE DE SENONCHES - LOT D - nouvelle construction - 85 m² Habitation
2022 - Route de Senonches - nouvelle construction - 115 m² Habitation
2021 - Rue du Bois Prieur - Rue d - nouvelle construction - 119 m² Habitation
2021 - Rue du Chateau d'Eau - nouvelle construction - 141 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Brezolles

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	24
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Centre
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	28
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Eure-et-Loir
Code de la commune du lieu des travaux	28059
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0280592000004
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-03-22
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2020
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2020-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2021-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2021-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	HABITAT EURELIEN
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	434059192
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	43405919200014
Code postal du demandeur	28630
Localité du demandeur	MAINVILLIERS
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Rue de Paris Rue de la Mal
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	BREZOLLES
Code postal du terrain	28270
sec_cadastre1	AB
num_cadastre1	550
sec_cadastre2	AB
num_cadastre2	552
sec_cadastre3	AB
num_cadastre3	592
Superficie du terrain	3042
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	1
Utilisation visée des locaux à construire	non rempli
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	11
Nombre de logements individuels créés	11
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	11
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	4
Nombre de logements de 4 pièces créés	7
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	914
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	914