Permis de construire à Brevilliers (70400) - 155 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°07009619E0005 délivré le 2019/08/22 à BREVILLIERS autorise une construction neuve pour un programme de 155 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DE LA CHAPELLE, le programme résidentiel autorise la construction de 155 m² sur Lieu-dit LOTISSEMENT CHAT LAMBERT. Déposé en été 2019, autorisé le 22 août 2019 par la commune de BREVILLIERS. Implanté Lieu-dit LOTISSEMENT CHAT LAMBERT, à Brevilliers (70400), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de LOTISSEMENT CHAT LAMBERT.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DE LA CHAPELLE.
Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 608 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 155 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 155 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
BREVILLIERS compte 631 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
DE LA CHAPELLE (SIREN 841677222, SIRET 84167722200017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BREVILLIERS (70400)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 155 m² · Variation nette totale : 155 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
155 m²
0 m²
0 m²
0 m²
155 m²
155 m²
Total
0 m²
155 m²
0 m²
0 m²
0 m²
155 m²
155 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
2
Répartition par typologie
Individuel groupé
2
Répartition par taille
4 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
2
Surface créée
155 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
155 m²
Superficie du terrain
608 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite155 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/08/22
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 novembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 0 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 août 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brevilliers (70400). Les travaux prévoient la création de 155 m²; la surface après travaux atteint 155 m². Le terrain couvre 608 m².
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