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Autorisation d’urbanisme PC n°0911061550006 à BREUX-JOUY (91650) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0911061550006). Le projet est situé au RUE DE RIMORON à BREUX-JOUY (91650). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 30 octobre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 octobre 2015, autorise la création de 19 logements sur une parcelle de 7 716 m². La surface de plancher créée atteint 1 211 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 211 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE RIMORON, BREUX-JOUY (91650).

Références cadastrales : B, 1234p, B, 1251, B, 1247.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE DU PARC (SIREN 820569887, SIRET 82056988700012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité MONT DE MARSAN (40000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 211 m² · Variation nette totale : 1 211 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 211 m²0 m²0 m²0 m²1 211 m²1 211 m²
Total0 m²1 211 m²0 m²0 m²0 m²1 211 m²1 211 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés19
Répartition par typologie
En résidence19
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces5
3 pièces7
4 pièces4
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés19
Surface créée1 211 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 211 m²
Superficie du terrain7 716 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 211 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2015/10/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 décembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0911061550006
  • Code commune INSEE : 91106 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 octobre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BREUX-JOUY (91650). Les principaux éléments portent sur 19 logements, 1 211 m², 0 m² et parcelle de 7 716 m².