Accueil
Régions
Nouvelle-Aquitaine
Charente-Maritime (17)
Breuillet
Détail PC 01706422N0022
← Retour à la liste des autorisations sur la commune Breuillet
PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01706422N0022 délivré le 2023/01/03 à BREUILLET autorise une construction neuve pour un programme de 2 758 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par CAMBIUM, le programme résidentiel autorise la construction de 2 758 m² sur ROUTE DU CANDE. Déposé en été 2022, autorisé le 3 janvier 2023 par la commune de BREUILLET. Implanté ROUTE DU CANDE, à Breuillet (17920), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CAMBIUM.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 45 logements sur une parcelle de 8 100 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 56 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 758 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 758 m² .
BREUILLET compte 3 060 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : ROUTE DU CANDE, Breuillet (17920).
Références cadastrales : E, 796, E, 797, E, 801.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage CAMBIUM (SIREN 913858817, SIRET 91385881700012, APE 41.10A, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI) , localité BORDEAUX (33300)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 758 m² · Variation nette totale : 2 758 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 0 m² 2 758 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 758 m² 2 758 m² Total 0 m² 2 758 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 758 m² 2 758 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 45 Répartition par typologie Individuel groupé 25 Collectif (hors résidence) 20 Répartition par taille 2 pièces 20 3 pièces 17 4 pièces 8
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 45 Surface créée 2 758 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 0 m² Surface après travaux (totale) 2 758 m² Superficie du terrain 8 100 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente Type d’habitation résidence principale Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 2 758 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs (SAI)
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2023/01/03
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 juin 2024.
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01706422N0022 Code commune INSEE : 17064 - Voir la page commune Année de dépôt : 2022 Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2023 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Breuillet (17920). Les travaux prévoient la création de 2 758 m²; la surface après travaux atteint 2 758 m². Le terrain couvre 8 100 m².
▶
Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
54
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Poitou-Charentes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
17
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Charente-Maritime
Code de la commune du lieu des travaux
17064
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01706422N0022
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2023-01-03
Date réelle d'ouverture de chantier
2024-06-21
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-07
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2023-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2024-06
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2024-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
CAMBIUM
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
913858817
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
91385881700012
Code postal du demandeur
33300
Localité du demandeur
BORDEAUX
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
-
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
ROUTE DU CANDE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BREUILLET
Code postal du terrain
17920
sec_cadastre1
E
num_cadastre1
796
sec_cadastre2
E
num_cadastre2
797
sec_cadastre3
E
num_cadastre3
801
Superficie du terrain
8100
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
false
Présence d’un garage dans le projet
false
Présence d’une véranda dans le projet
false
Présence d’un abri de jardin dans le projet
false
Présence d’une autre annexe dans le projet
false
Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
false
Présence d’une résidence étudiante
false
Présence d’une résidence de tourisme
false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
false
Présence d’une résidence sociale
false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées
false
Présence d’un autre type de résidence
false
Nombre total de logements créés
45
Nombre de logements individuels créés
25
Nombre de logements collectifs créés
20
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
25
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
20
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
20
Nombre de logements de 3 pièces créés
17
Nombre de logements de 4 pièces créés
8
Nombre de logements de 5 pièces créés
0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
34
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
2758
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
2758
Tableau des données brutes de l'autorisation.
