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Autorisation d’urbanisme PC n°06010717T0005 à Breuil-le-Vert (60600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06010717T0005). Le projet est situé au RUE DU CALVAIRE à Breuil-le-Vert (60600). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 13 juin 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 juin 2017, autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 451 m². La surface de plancher créée atteint 291 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 291 m².

Localisation du projet

Adresse : RUE DU CALVAIRE, Breuil-le-Vert (60600).

Références cadastrales : E, 1888.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI HR IMMOBILIER (SIREN 810662999, SIRET 81066299900012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité CREIL (60100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 291 m² · Variation nette totale : 291 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²291 m²0 m²0 m²0 m²291 m²291 m²
Total0 m²291 m²0 m²0 m²0 m²291 m²291 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés3
Répartition par typologie
Individuel groupé3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés3
Surface créée291 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)291 m²
Superficie du terrain451 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite291 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 31 juillet 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06010717T0005
  • Code commune INSEE : 60107 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Breuil-le-Vert (60600). Les principaux éléments portent sur 3 logements, 291 m², 0 m² et parcelle de 451 m².