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Autorisation d’urbanisme PC n°06010716T0006 à Breuil-le-Vert (60600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06010716T0006). Le projet est situé au RUE DES CHARPENTIERS à Breuil-le-Vert (60600). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 11 octobre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 octobre 2016, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 2 189 m². La surface de plancher créée atteint 780 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 780 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES CHARPENTIERS, Breuil-le-Vert (60600).

Références cadastrales : C, 909.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC AMENAGEMENT CONSTRUCT OISE (SIREN 780503918, SIRET 78050391800010, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité BEAUVAIS (60016)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 780 m² · Variation nette totale : 780 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²780 m²0 m²0 m²0 m²780 m²780 m²
Total0 m²780 m²0 m²0 m²0 m²780 m²780 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces8
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés14
Surface créée780 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)780 m²
Superficie du terrain2 189 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite780 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 27 juin 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06010716T0006
  • Code commune INSEE : 60107 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Breuil-le-Vert (60600). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 780 m², 0 m² et parcelle de 2 189 m².