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Autorisation d’urbanisme PC n°06010716T0001 à Breuil-le-Vert (60600) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06010716T0001). Le projet est situé au 17 rue des Grez à Breuil-le-Vert (60600). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 5 avril 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 avril 2016, autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 262 m². La surface de plancher créée atteint 674 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 674 m².

Localisation du projet

Adresse : 17 rue des Grez, Breuil-le-Vert (60600).

Références cadastrales : A, 455p.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES MARIONS (SIREN 510782162, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité ANGICOURT (60940)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 674 m² · Variation nette totale : 674 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²674 m²0 m²0 m²0 m²674 m²674 m²
Total0 m²674 m²0 m²0 m²0 m²674 m²674 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés8
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)8
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces1
4 pièces2
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés8
Surface créée674 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)674 m²
Superficie du terrain1 262 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite674 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/04/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06010716T0001
  • Code commune INSEE : 60107 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Breuil-le-Vert (60600). Les principaux éléments portent sur 8 logements, 674 m², 0 m² et parcelle de 1 262 m².