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Autorisation d’urbanisme PC n°06010612C0076 à Breuil-le-Sec (60840) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06010612C0076). Le projet est situé au LOT de l Aiguillon lot A à Breuil-le-Sec (60840). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 9 janvier 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 9 janvier 2013, autorise la création de 11 logements sur une parcelle de 2 634 m². La surface de plancher créée atteint 814 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 814 m².

Localisation du projet

Adresse : LOT de l Aiguillon lot A, Breuil-le-Sec (60840).

Références cadastrales : ZD, 738.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OISE HABITAT (SIREN 387581937, SIRET 38758193700035, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité Creil (60100)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 814 m² · Variation nette totale : 814 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²814 m²0 m²0 m²0 m²814 m²814 m²
Total0 m²814 m²0 m²0 m²0 m²814 m²814 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Individuel groupé11
Répartition par taille
3 pièces9
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée814 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)814 m²
Superficie du terrain2 634 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite814 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 8 juin 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06010612C0076
  • Code commune INSEE : 60106 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Breuil-le-Sec (60840). Les principaux éléments portent sur 11 logements, 814 m², 0 m² et parcelle de 2 634 m².