Permis de construire à Breuil (Le) (71670) - 108 m² destination Habitation autorisé en 2014
Le permis n°07105914M0026 délivré le 2014/12/11 à BREUIL (LE) autorise une construction neuve pour un programme de 108 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 108 m² sur RUE DU PAVILLON. Déposé en hiver 2014, autorisé le 11 décembre 2014 par la commune de BREUIL (LE). Implanté RUE DU PAVILLON, à Breuil (Le) (71670), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 613 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 108 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 108 m².
BREUIL (LE) compte 3 522 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU PAVILLON, Breuil (Le) (71670).
Références cadastrales : B, 433.
Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BREUIL (LE) (71670).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 108 m² · Variation nette totale : 108 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
| Total | 0 m² | 108 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 108 m² | 108 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 108 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 108 m² |
| Superficie du terrain | 1 613 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 février 2015. L’achèvement a été déclaré le 30 novembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 19 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07105914M0026
- Code commune INSEE : 71059 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Breuil (Le) (71670). Les travaux prévoient la création de 108 m²; la surface après travaux atteint 108 m². Le terrain couvre 1 613 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Breuil (71670)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2024 - RUE FRIDA KAHLO - nouvelle construction - 119 m² Habitation
- 2024 - RUE CLAUDE DEBUSSY - nouvelle construction - 149 m² Habitation
- 2024 - impasse Henri Matisse - nouvelle construction - 109 m² Habitation
- 2024 - LA VIEILLE MONTEE NOIRE - transformation sans extension ni diminution de surface - 40 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - RUE LOUIS PASTEUR - transformation sans extension ni diminution de surface - 45 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Route de Couches - transformation sans extension ni diminution de surface - 38 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - RUE DE MALATRAY - nouvelle construction - 149 m² Habitation
- 2023 - LA VIEILLE MONTEE NOIRE - nouvelle construction - 363 m² Habitation