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Autorisation d’urbanisme PC n°01410123P0012 à BRETTEVILLE-SUR-ODON (14760) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01410123P0012). Le projet est situé au LE BUISSON à BRETTEVILLE-SUR-ODON (14760). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 8 novembre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 novembre 2023, autorise la création de 88 logements sur une parcelle de 4 407 m². La surface de plancher créée atteint 3 692 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 692 m². Le bâti est annoncé avec 6 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : LE BUISSON, BRETTEVILLE-SUR-ODON (14760).

Références cadastrales : ZM, 443P.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SASU CAPWEST GROUPE (SIREN 454023946, SIRET 45402394600022, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre), localité LA CHAPELLE SUR ERDRE (44240)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 692 m² · Variation nette totale : 3 692 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²3 692 m²0 m²0 m²0 m²3 692 m²3 692 m²
Total0 m²3 692 m²0 m²0 m²0 m²3 692 m²3 692 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés88
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)88
Répartition par taille
1 pièce74
2 pièces8
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés88
Surface créée3 692 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)3 692 m²
Superficie du terrain4 407 m²
Nombre de niveaux6
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite3 692 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres sociétés (de fait, intervenant pour compte propre)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/11/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01410123P0012
  • Code commune INSEE : 14101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRETTEVILLE-SUR-ODON (14760). Les principaux éléments portent sur 88 logements, 3 692 m², 0 m² et parcelle de 4 407 m².