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Permis de construire à Bretteville-Sur-Odon - 2 038 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°01410117R0024 délivré le 2017/10/03 à BRETTEVILLE-SUR-ODON autorise une construction neuve pour un programme de 2 038 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LES DUCS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 038 m² sur LOT 2B ZAC MASLIERE. Déposé en été 2017, autorisé le 3 octobre 2017 par la commune de BRETTEVILLE-SUR-ODON. Implanté LOT 2B ZAC MASLIERE, à Bretteville-Sur-Odon, dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LES DUCS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 34 logements sur une parcelle de 2 026 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 038 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 038 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

BRETTEVILLE-SUR-ODON compte 4 148 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LOT 2B ZAC MASLIERE, Bretteville-Sur-Odon.

Références cadastrales : ZM, 319.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LES DUCS (SIREN 524914728, SIRET 52491472800026, APE 41.10C, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité DIVES-SUR-MER (14160)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 038 m² · Variation nette totale : 2 038 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²2 038 m²0 m²0 m²0 m²2 038 m²2 038 m²
Total0 m²2 038 m²0 m²0 m²0 m²2 038 m²2 038 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés34
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)34
Répartition par taille
1 pièce2
2 pièces15
3 pièces14
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés34
Surface créée2 038 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 038 m²
Superficie du terrain2 026 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 038 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 février 2019. L’achèvement a été déclaré le 1 décembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 33 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01410117R0024
  • Code commune INSEE : 14101 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bretteville-Sur-Odon. Les travaux prévoient la création de 2 038 m²; la surface après travaux atteint 2 038 m². Le terrain couvre 2 026 m².

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