Permis de construire à La Bretonniere-La-Claye (85320) - 86 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°08503613R0009 délivré le 2014/06/06 à La Bretonniere-la-Claye autorise une construction neuve pour un programme de 86 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT, le programme résidentiel autorise la construction de 86 m² sur LOT La Closerie de Bellevue. Déposé en hiver 2014, autorisé le 6 juin 2014 par la commune de La Bretonniere-la-Claye. Implanté LOT La Closerie de Bellevue, à La Bretonniere-La-Claye (85320), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 465 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 86 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 86 m².
La Bretonniere-la-Claye compte 582 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LOT La Closerie de Bellevue, La Bretonniere-La-Claye (85320).
COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT (SIREN 545850448, SIRET 54585044800030, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité La Roche-sur-Yon (85000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 86 m² · Variation nette totale : 86 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
86 m²
0 m²
0 m²
0 m²
86 m²
86 m²
Total
0 m²
86 m²
0 m²
0 m²
0 m²
86 m²
86 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Bretonniere-La-Claye (85320). Les travaux prévoient la création de 86 m²; la surface après travaux atteint 86 m². Le terrain couvre 465 m².
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