Permis de construire à Bretignolles Sur Mer (85470) - 980 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°08503523C0078 délivré le 2023/06/13 à BRETIGNOLLES SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 980 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par VENDEE LOGEMENT ESH, le programme résidentiel autorise la construction de 980 m² sur 21 RUE DES COURSONS. Déposé au printemps 2023, autorisé le 13 juin 2023 par la commune de BRETIGNOLLES SUR MER. Implanté 21 RUE DES COURSONS, à Bretignolles Sur Mer (85470), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VENDEE LOGEMENT ESH.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 15 logements sur une parcelle de 3 004 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 980 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 980 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
BRETIGNOLLES SUR MER compte 5 112 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 21 RUE DES COURSONS, Bretignolles Sur Mer (85470).
VENDEE LOGEMENT ESH (SIREN 545850281, SIRET 54585028100035, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité LA ROCHE SUR YON (85000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 980 m² · Variation nette totale : 980 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
980 m²
0 m²
0 m²
0 m²
980 m²
980 m²
Total
0 m²
980 m²
0 m²
0 m²
0 m²
980 m²
980 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
15
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
15
Répartition par taille
2 pièces
10
3 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
15
Surface créée
980 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
980 m²
Superficie du terrain
3 004 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite980 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2023/06/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 janvier 2025.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bretignolles Sur Mer (85470). Les travaux prévoient la création de 980 m²; la surface après travaux atteint 980 m². Le terrain couvre 3 004 m².
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