Permis de construire à Bretignolles Sur Mer (85470) - 66 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°08503516C0086 délivré le 2016/09/22 à BRETIGNOLLES SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 66 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 66 m² sur 46 rue des Oiseaux. Déposé en été 2016, autorisé le 22 septembre 2016 par la commune de BRETIGNOLLES SUR MER. Implanté 46 rue des Oiseaux, à Bretignolles Sur Mer (85470), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 350 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 66 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 66 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
BRETIGNOLLES SUR MER compte 5 112 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 46 rue des Oiseaux, Bretignolles Sur Mer (85470).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : ST GILLES CROIX DE VIE (85800).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 66 m² · Variation nette totale : 66 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
66 m²
0 m²
0 m²
0 m²
66 m²
66 m²
Total
0 m²
66 m²
0 m²
0 m²
0 m²
66 m²
66 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bretignolles Sur Mer (85470). Les travaux prévoient la création de 66 m²; la surface après travaux atteint 66 m². Le terrain couvre 350 m².
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