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Permis de construire à Brethenay (52000) - 110 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05207215C0009 délivré le 2016/04/07 à BRETHENAY autorise une construction neuve pour un programme de 110 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SUPPRESSION DU NOM COMMERCIAL, le programme résidentiel autorise la construction de 110 m² sur Lotissement Geoffroy. Déposé en hiver 2015, autorisé le 7 avril 2016 par la commune de BRETHENAY. Implanté Lotissement Geoffroy, à Brethenay (52000), dans le département d’Haute-Marne, en Champagne-Ardenne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SUPPRESSION DU NOM COMMERCIAL.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 741 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 110 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 110 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BRETHENAY compte 383 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lotissement Geoffroy, Brethenay (52000).

Références cadastrales : ZN, 164.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Haute-Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SUPPRESSION DU NOM COMMERCIAL (SIREN 845720135, SIRET 84572013500043, APE 68.20A, catégorie juridique 5547, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité WASSY (52130)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 110 m² · Variation nette totale : 110 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²110 m²0 m²0 m²0 m²110 m²110 m²
Total0 m²110 m²0 m²0 m²0 m²110 m²110 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée110 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)110 m²
Superficie du terrain741 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite110 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/04/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05207215C0009
  • Code commune INSEE : 52072 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brethenay (52000). Les travaux prévoient la création de 110 m²; la surface après travaux atteint 110 m². Le terrain couvre 741 m².

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