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Permis de construire à Bressuire (79300) - 95 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°07904921E0127 délivré le 2021/10/28 à BRESSUIRE autorise une construction neuve pour un programme de 95 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI MARTEL, le programme résidentiel autorise la construction de 95 m² sur 5 ALLEE DES CHARDONNERETS -. Déposé à l'automne 2021, autorisé le 28 octobre 2021 par la commune de BRESSUIRE. Implanté 5 ALLEE DES CHARDONNERETS -, à Bressuire (79300), dans le département d’Deux-Sèvres, en Poitou-Charentes.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MARTEL.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 698 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 95 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 95 m².

BRESSUIRE compte 19 906 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 ALLEE DES CHARDONNERETS -, Bressuire (79300).

Références cadastrales : BK, 85.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI MARTEL (SIREN 482112661, SIRET 48211266100012, APE 68.20A, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité COURLAY (79440)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 95 m² · Variation nette totale : 95 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²95 m²0 m²0 m²0 m²95 m²95 m²
Total0 m²95 m²0 m²0 m²0 m²95 m²95 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée95 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)95 m²
Superficie du terrain698 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite95 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2021/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 avril 2022. L’achèvement a été déclaré le 24 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 28 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07904921E0127
  • Code commune INSEE : 79049 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bressuire (79300). Les travaux prévoient la création de 95 m²; la surface après travaux atteint 95 m². Le terrain couvre 698 m².

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