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Autorisation d’urbanisme PC n°08202517T0015 à BRESSOLS (82710) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°08202517T0015). Le projet est situé au ROUTE DE LA BELVEZE à BRESSOLS (82710). Le projet se situe dans le département Tarn-et-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 27 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 27 novembre 2017, autorise la création de 24 logements sur une parcelle de 8 490 m². La surface de plancher créée atteint 1 544 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 544 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE LA BELVEZE, BRESSOLS (82710).

Références cadastrales : ZH, 16.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS (SIREN 660802844, SIRET 66080284400028, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité TOULOUSE (31027)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 544 m² · Variation nette totale : 1 544 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 544 m²0 m²0 m²0 m²1 544 m²1 544 m²
Total0 m²1 544 m²0 m²0 m²0 m²1 544 m²1 544 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés24
Répartition par typologie
Individuel groupé24
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces13
4 pièces5

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés24
Surface créée1 544 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 544 m²
Superficie du terrain8 490 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 544 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/11/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 novembre 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08202517T0015
  • Code commune INSEE : 82025 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRESSOLS (82710). Les principaux éléments portent sur 24 logements, 1 544 m², 0 m² et parcelle de 8 490 m².