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Permis de construire à Bressey-Sur-Tille (21560) - 2 311 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02110514R0005 délivré le 2015/04/03 à BRESSEY-SUR-TILLE autorise une construction neuve pour un programme de 2 311 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par ORVITIS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 311 m² sur 23 RUE DE LA CONTREE DU BREUI. Déposé à l'automne 2014, autorisé le 3 avril 2015 par la commune de BRESSEY-SUR-TILLE. Implanté 23 RUE DE LA CONTREE DU BREUI, à Bressey-Sur-Tille (21560), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de ZAC LE CLAIR BOIS -.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ORVITIS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 33 logements sur une parcelle de 5 000 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 2 311 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 311 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

BRESSEY-SUR-TILLE compte 1 122 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 23 RUE DE LA CONTREE DU BREUI, Bressey-Sur-Tille (21560).

Références cadastrales : D, 498.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ORVITIS (SIREN 272100017, SIRET 27210001700024, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité DIJON CEDEX 04 (21001)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 311 m² · Variation nette totale : 2 311 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	2 311 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 311 m²	2 311 m²
Total	0 m²	2 311 m²	0 m²	0 m²	0 m²	2 311 m²	2 311 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	33
Collectif (hors résidence)	33
Répartition par taille
2 pièces	9
3 pièces	15
4 pièces	9

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	33
Surface créée	2 311 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	2 311 m²
Superficie du terrain	5 000 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite2 311 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2015/04/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 février 2016.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02110514R0005
Code commune INSEE : 21105 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 3 avril 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bressey-Sur-Tille (21560). Les travaux prévoient la création de 2 311 m²; la surface après travaux atteint 2 311 m². Le terrain couvre 5 000 m².

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2015 - RUE DE LA NOUE DES LOGES - nouvelle construction - 118 m² Habitation
2014 - RUE DE LA NOUE DES LOGES - nouvelle construction - 166 m² Habitation
2014 - RUE DE LA CONTREE DU BREUI - nouvelle construction - 130 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Bressey-sur-Tille

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Côte-d'Or
Code de la commune du lieu des travaux	21105
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	02110514R0005
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-04-03
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-02-08
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-11
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-02
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-02
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7371
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ORVITIS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	272100017
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	27210001700024
Code postal du demandeur	21001
Localité du demandeur	DIJON CEDEX 04
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	23
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	RUE DE LA CONTREE DU BREUI
Lieu-dit du terrain	ZAC LE CLAIR BOIS -
Localité du terrain	BRESSEY-SUR-TILLE
Code postal du terrain	21560
sec_cadastre1	D
num_cadastre1	498
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	5000
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	33
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	33
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	33
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	9
Nombre de logements de 3 pièces créés	15
Nombre de logements de 4 pièces créés	9
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	33
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	2311
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	2311