Permis de construire à Bresse Vallons (01340) - 126 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°00113021D0014 délivré le 2021/12/04 à Bresse Vallons autorise une construction neuve pour un programme de 126 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 126 m² sur 335 Route des Perthuisettes. Déposé en hiver 2021, autorisé le 4 décembre 2021 par la commune de Bresse Vallons. Implanté 335 Route des Perthuisettes, à Bresse Vallons (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 3 063 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 126 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 126 m².
Bresse Vallons compte 2 380 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 335 Route des Perthuisettes, Bresse Vallons (01340).
Références cadastrales : 0B, 581, 0B, 577.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Malafretaz (01340).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 126 m² · Variation nette totale : 126 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Total | 0 m² | 126 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 126 m² | 126 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 126 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 126 m² |
| Superficie du terrain | 3 063 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 juin 2022. L’achèvement a été déclaré le 17 mai 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 9 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00113021D0014
- Code commune INSEE : 01130 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 décembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bresse Vallons (01340). Les travaux prévoient la création de 126 m²; la surface après travaux atteint 126 m². Le terrain couvre 3 063 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bresse Vallons (01340)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - Route de Marboz - transformation sans extension ni diminution de surface - 113 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Route de la Villeneuve - transformation sans extension ni diminution de surface - 148 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Route des Puthods - transformation sans extension ni diminution de surface - 230 m² Hébergement hôtelier
- 2024 - Route des Perthuisettes - nouvelle construction - 207 m² Habitation
- 2024 - 00113024D0014 - nouvelle construction - 148 m² Habitation
- 2024 - Le souget - nouvelle construction - 128 m² Habitation
- 2024 - Le souget - nouvelle construction - 128 m² Habitation
- 2024 - route de la villeneuve - nouvelle construction - 92 m² Habitation