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Permis de construire à La Bresse (88250) - 84 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°08807516D0010 délivré le 2016/04/12 à La Bresse autorise une construction neuve pour un programme de 84 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCCV DU PARADIS, le programme résidentiel autorise la construction de 84 m² sur chemin du Paradis. Déposé au printemps 2016, autorisé le 12 avril 2016 par la commune de La Bresse. Implanté chemin du Paradis, à La Bresse (88250), dans le département d’Vosges, en Lorraine, dans le secteur de les boudieres.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCCV DU PARADIS.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 530 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 84 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 84 m².

La Bresse compte 4 041 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : chemin du Paradis, La Bresse (88250).

Références cadastrales : AB, 922.

Région : Lorraine • Département : Vosges.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV DU PARADIS (SIREN 484174651, SIRET 48417465100014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LA BRESSE (88250)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 84 m² · Variation nette totale : 84 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²84 m²0 m²0 m²0 m²84 m²84 m²
Total0 m²84 m²0 m²0 m²0 m²84 m²84 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée84 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)84 m²
Superficie du terrain530 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite84 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08807516D0010
  • Code commune INSEE : 88075 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à La Bresse (88250). Les travaux prévoient la création de 84 m²; la surface après travaux atteint 84 m². Le terrain couvre 530 m².

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