← Retour à la liste des autorisations sur la commune Brenthonne

Autorisation d’urbanisme PC n°07404820B0006 à BRENTHONNE (74890) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07404820B0006). Le projet est situé au route de Gros-Perrier à BRENTHONNE (74890). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 5 mars 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 mars 2021, autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 075 m². La surface de plancher créée atteint 119 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 434 m².

Localisation du projet

Adresse : route de Gros-Perrier, BRENTHONNE (74890).

Références cadastrales : D, 2049, D, 2051, D, 2052.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALTO BATIMENT (SIREN 885330712, SIRET 88533071200013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 434 m² · Variation nette totale : -9 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation110 m²119 m²205 m²0 m²0 m²324 m²434 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²205 m²-205 m²-205 m²
Autres locaux non résidentiels333 m²0 m²0 m²128 m²0 m²-128 m²205 m²
Total443 m²119 m²205 m²128 m²205 m²-9 m²434 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés7
Surface créée119 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)434 m²
Superficie du terrain2 075 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/03/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 juillet 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07404820B0006
  • Code commune INSEE : 74048 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRENTHONNE (74890). Les principaux éléments portent sur 7 logements, 119 m², 0 m² et parcelle de 2 075 m².