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Autorisation d’urbanisme PC n°06010217T0005 à BRENOUILLE (60870) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°06010217T0005). Le projet est situé au Lieu-dit La Butte Est et du Fauvin à BRENOUILLE (60870). Le projet se situe dans le département Oise, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 3 octobre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 3 octobre 2017, autorise la création de 50 logements sur une parcelle de 28 635 m². La surface de plancher créée atteint 4 059 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 059 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Butte Est et du Fauvin, BRENOUILLE (60870).

Références cadastrales : AB, 53, AB, 59, AB, 62.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OISE HABITAT (SIREN 387581937, SIRET 38758193700035, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité CREIL CEDEX (60106)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 059 m² · Variation nette totale : 4 059 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²4 059 m²0 m²0 m²0 m²4 059 m²4 059 m²
Total0 m²4 059 m²0 m²0 m²0 m²4 059 m²4 059 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés50
Répartition par typologie
Individuel groupé38
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces6
4 pièces36
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés50
Surface créée4 059 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)4 059 m²
Superficie du terrain28 635 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 059 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2017/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 3 juin 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06010217T0005
  • Code commune INSEE : 60102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BRENOUILLE (60870). Les principaux éléments portent sur 50 logements, 4 059 m², 0 m² et parcelle de 28 635 m².