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Permis de construire à Brem Sur Mer (85470) - 363 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08524316C0034 délivré le 2016/11/17 à BREM SUR MER autorise une construction neuve pour un programme de 363 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 363 m² sur 30 B RUE DU CHAPONNET. Déposé en été 2016, autorisé le 17 novembre 2016 par la commune de BREM SUR MER. Implanté 30 B RUE DU CHAPONNET, à Brem Sur Mer (85470), dans le département d’Vendée, en Pays de la Loire.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 482 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 83 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 363 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 363 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BREM SUR MER compte 2 872 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 30 B RUE DU CHAPONNET, Brem Sur Mer (85470).

Références cadastrales : AL, 392.

Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : LA ROCHE SUR YON cedex (85003).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 363 m² · Variation nette totale : 363 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²363 m²0 m²0 m²0 m²363 m²363 m²
Total0 m²363 m²0 m²0 m²0 m²363 m²363 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)5
Répartition par taille
2 pièces3
3 pièces2
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée363 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)363 m²
Superficie du terrain482 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite363 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/11/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 septembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 30 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 22 mois 17 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08524316C0034
  • Code commune INSEE : 85243 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brem Sur Mer (85470). Les travaux prévoient la création de 363 m²; la surface après travaux atteint 363 m². Le terrain couvre 482 m².

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