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Permis de construire à Brehal (50290) - 91 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05007615B0041 délivré le 2016/01/22 à BREHAL autorise une construction neuve pour un programme de 91 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CEMAT PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 91 m² sur 2. Déposé en hiver 2016, autorisé le 22 janvier 2016 par la commune de BREHAL. Implanté 2, à Brehal (50290), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie, dans le secteur de 2 RUE DE L'ESTRAN.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CEMAT PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 625 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. La création de surface atteint 91 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 91 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

BREHAL compte 3 472 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2, Brehal (50290).

Références cadastrales : AO, 242.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CEMAT PROMOTION (SIREN 499684884, SIRET 49968488400038, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité MONTMARTIN SUR MER (50590)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 91 m² · Variation nette totale : 91 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²91 m²0 m²0 m²0 m²91 m²91 m²
Total0 m²91 m²0 m²0 m²0 m²91 m²91 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée91 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)91 m²
Superficie du terrain625 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite91 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/01/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05007615B0041
  • Code commune INSEE : 50076 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brehal (50290). Les travaux prévoient la création de 91 m²; la surface après travaux atteint 91 m². Le terrain couvre 625 m².

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