Permis de construire à Brehal (50290) - 642 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05007612B0067 délivré le 2013/01/31 à BREHAL autorise une construction neuve pour un programme de 905 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 905 m² sur Lieu-dit 1 PL DU COMMANDANT GODARD 50290 BREHAL. Déposé en hiver 2012, autorisé le 31 janvier 2013 par la commune de BREHAL. Implanté Lieu-dit 1 PL DU COMMANDANT GODARD 50290 BREHAL, à Brehal (50290), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie, dans le secteur de 1 PL DU COMMANDANT GODARD 50290 BREHAL.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 18 logements sur une parcelle de 1 332 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 905 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 642 m² d’habitation et 263 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 905 m².
BREHAL compte 3 472 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 905 m² · Variation nette totale : 905 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
642 m²
0 m²
0 m²
0 m²
642 m²
642 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
263 m²
0 m²
0 m²
0 m²
263 m²
263 m²
Total
0 m²
905 m²
0 m²
0 m²
0 m²
905 m²
905 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
18
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
18
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
18
Surface créée
905 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
905 m²
Superficie du terrain
1 332 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite905 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2013/01/31
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 février 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 31 janvier 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brehal (50290). Les travaux prévoient la création de 905 m²; la surface après travaux atteint 905 m². Le terrain couvre 1 332 m².
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