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Autorisation d’urbanisme PC n°01748613X0004 à LA BREE LES BAINS (17840) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01748613X0004). Le projet est situé au 17 RUE DE SAINT DENIS à LA BREE LES BAINS (17840). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 1 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 1 septembre 2013, autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 1 914 m². La surface de plancher créée atteint 324 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 324 m².

Localisation du projet

Adresse : 17 RUE DE SAINT DENIS, LA BREE LES BAINS (17840).

Références cadastrales : B, 89, B, 1428.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : PESSAC (33600).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 324 m² · Variation nette totale : 324 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²324 m²0 m²0 m²0 m²324 m²324 m²
Total0 m²324 m²0 m²0 m²0 m²324 m²324 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés5
Répartition par typologie
Individuel groupé5
Répartition par taille
3 pièces3
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés5
Surface créée324 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)324 m²
Superficie du terrain1 914 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite324 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/09/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 septembre 2014.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01748613X0004
  • Code commune INSEE : 17486 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LA BREE LES BAINS (17840). Les principaux éléments portent sur 5 logements, 324 m², 0 m² et parcelle de 1 914 m².