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Permis de construire à Brecey (50370) - 843 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05007414J0013 délivré le 2014/09/22 à Brecey autorise une construction neuve pour un programme de 843 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par MANCHE CALVADOS HABITATION SA HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 843 m² sur 12bis RUE DES PELERINS. Déposé en été 2014, autorisé le 22 septembre 2014 par la commune de Brecey. Implanté 12bis RUE DES PELERINS, à Brecey (50370), dans le département d’Manche, en Basse-Normandie.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MANCHE CALVADOS HABITATION SA HLM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 3 541 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 92 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T4. La création de surface atteint 843 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 843 m². L’ampleur des démolitions est limitée.

Brecey compte 2 159 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 12bis RUE DES PELERINS, Brecey (50370).

Références cadastrales : AB, 828, AB, 826, AB, 479.

Région : Basse-Normandie • Département : Manche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MANCHE CALVADOS HABITATION SA HLM (SIREN 301653606, SIRET 30165360600014, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 165 m² · Surface après travaux (totale) : 843 m² · Variation nette totale : 678 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²843 m²0 m²0 m²0 m²843 m²843 m²
Autres locaux non résidentiels165 m²0 m²0 m²165 m²0 m²-165 m²0 m²
Total165 m²843 m²0 m²165 m²0 m²678 m²843 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé1
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
1 pièce12
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée843 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)843 m²
Superficie du terrain3 541 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite843 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2014/09/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 février 2015. L’achèvement a été déclaré le 11 mars 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 9 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05007414J0013
  • Code commune INSEE : 50074 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brecey (50370). Les travaux prévoient la création de 843 m² et des démolitions de 165 m²; la surface après travaux atteint 843 m². Le terrain couvre 3 541 m².

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