Permis de construire à Brebieres (62117) - 455 m² destination Habitation autorisé en 2016
Le permis n°0621731500060 délivré le 2016/06/23 à BREBIERES autorise une construction neuve pour un programme de 455 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 455 m² sur Domaine de la Clef des Cha. Déposé en hiver 2015, autorisé le 23 juin 2016 par la commune de BREBIERES. Implanté Domaine de la Clef des Cha, à Brebieres (62117), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 1 055 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 455 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 455 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
BREBIERES compte 5 169 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Domaine de la Clef des Cha, Brebieres (62117).
Références cadastrales : ZM, 265.
Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MAISONS CITES SOGINORPA SOCIETE ANONYME D'HLM (SIREN 334654035, SIRET 33465403500107, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité DOUAI (59500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 455 m² · Variation nette totale : 455 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 455 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 455 m² | 455 m² |
| Total | 0 m² | 455 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 455 m² | 455 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 6 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 6 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 2 |
| 4 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 6 |
| Surface créée | 455 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 455 m² |
| Superficie du terrain | 1 055 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 23 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 3 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 47 mois 10 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0621731500060
- Code commune INSEE : 62173 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 juin 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brebieres (62117). Les travaux prévoient la création de 455 m²; la surface après travaux atteint 455 m². Le terrain couvre 1 055 m².
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