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Permis de construire à Brazey-En-Plaine (21470) - 148 m² destination Habitation autorisé en 2022

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02110322S0017 délivré le 2022/11/24 à Brazey-en-Plaine autorise une construction neuve pour un programme de 148 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TCD IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 148 m² sur Rue du Champ Bouffard. Déposé en hiver 2024, autorisé le 24 novembre 2022 par la commune de Brazey-en-Plaine. Implanté Rue du Champ Bouffard, à Brazey-En-Plaine (21470), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TCD IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 15 329 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5. La création de surface atteint 148 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 148 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.

Brazey-en-Plaine compte 2 402 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Champ Bouffard, Brazey-En-Plaine (21470).

Références cadastrales : ZW, 322, ZW, 467.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TCD IMMOBILIER (SIREN 913827127, SIRET 91382712700014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BRAZEY EN PLAINE (21470)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 148 m² · Variation nette totale : 148 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²148 m²0 m²0 m²0 m²148 m²148 m²
Total0 m²148 m²0 m²0 m²0 m²148 m²148 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée148 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)148 m²
Superficie du terrain15 329 m²
Nombre de niveaux1
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséeoccupation personnelle
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite148 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02110322S0017
  • Code commune INSEE : 21103 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Brazey-En-Plaine (21470). Les travaux prévoient la création de 148 m²; la surface après travaux atteint 148 m². Le terrain couvre 15 329 m².

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