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Autorisation d’urbanisme PC n°05910712A0024 à Bray-Dunes (59123) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05910712A0024). Le projet est situé au 121 AV de la Liberte à Bray-Dunes (59123). Le projet se situe dans le département Nord, en région Nord-Pas-de-Calais.

L’autorisation a été délivrée le 21 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 octobre 2013, autorise la création de 92 logements sur une parcelle de 2 931 m². La surface de plancher créée atteint 4 300 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 4 300 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 121 AV de la Liberte, Bray-Dunes (59123).

Références cadastrales : AE, 119, AE, 120.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAS LE DOMAINE SAUVAGE (SIREN 448678227, SIRET 44867822700050, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité Bray-Dunes (59123)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 4 300 m² · Variation nette totale : 4 060 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation240 m²4 300 m²0 m²240 m²0 m²4 060 m²4 300 m²
Total240 m²4 300 m²0 m²240 m²0 m²4 060 m²4 300 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés92
Répartition par typologie
En résidence92
Répartition par taille
2 pièces34
3 pièces48
4 pièces10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés92
Surface créée4 300 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée240 m²
Surface après travaux (totale)4 300 m²
Superficie du terrain2 931 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite4 300 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2013/10/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05910712A0024
  • Code commune INSEE : 59107 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2012
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bray-Dunes (59123). Les principaux éléments portent sur 92 logements, 4 300 m², 0 m² et parcelle de 2 931 m².