Permis de construire à Bozouls (12340) - 2 511 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°01203321G0045 délivré le 2022/09/28 à BOZOULS autorise une construction neuve pour un programme de 2 511 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE CAUSSE DE SEBAZAC, le programme résidentiel autorise la construction de 2 511 m² sur IMPASSE DES PANICOTS. Déposé en hiver 2021, autorisé le 28 septembre 2022 par la commune de BOZOULS. Implanté IMPASSE DES PANICOTS, à Bozouls (12340), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE CAUSSE DE SEBAZAC.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 44 logements sur une parcelle de 5 975 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 511 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 511 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
BOZOULS compte 2 978 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
LE CAUSSE DE SEBAZAC (SIREN 879251627, SIRET 87925162700011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Autres professionnels de la construction, localité VIMENET (12310)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 511 m² · Variation nette totale : 2 511 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 511 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 511 m²
2 511 m²
Total
0 m²
2 511 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 511 m²
2 511 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
44
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
44
Répartition par taille
2 pièces
25
3 pièces
19
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
44
Surface créée
2 511 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 511 m²
Superficie du terrain
5 975 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 511 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurAutres professionnels de la construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bozouls (12340). Les travaux prévoient la création de 2 511 m²; la surface après travaux atteint 2 511 m². Le terrain couvre 5 975 m².
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