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Permis de construire à Bozouls (12340) - 177 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°01203319G0015 délivré le 2019/08/20 à BOZOULS autorise une construction neuve pour un programme de 177 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI LE CLAPIE, le programme résidentiel autorise la construction de 177 m² sur RUE RAOUL CABROL. Déposé en été 2019, autorisé le 20 août 2019 par la commune de BOZOULS. Implanté RUE RAOUL CABROL, à Bozouls (12340), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LE CLAPIE.

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 2 151 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 177 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 177 m².

BOZOULS compte 2 978 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE RAOUL CABROL, Bozouls (12340).

Références cadastrales : E, 163, E, 164, E, 826.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Aveyron.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LE CLAPIE (SIREN 851836601, SIRET 85183660100019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAINT-BEAUZELY (12620)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 177 m² · Variation nette totale : 177 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²177 m²0 m²0 m²0 m²177 m²177 m²
Total0 m²177 m²0 m²0 m²0 m²177 m²177 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée177 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)177 m²
Superficie du terrain2 151 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite177 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/08/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 octobre 2019.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01203319G0015
  • Code commune INSEE : 12033 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 août 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bozouls (12340). Les travaux prévoient la création de 177 m²; la surface après travaux atteint 177 m². Le terrain couvre 2 151 m².

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