Permis de construire à Bozouls (12340) - 1 387 m² destination Habitation autorisé en 2019
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°01203319G0012 délivré le 2019/09/19 à BOZOULS autorise une construction neuve pour un programme de 1 387 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par L'OUSTAL, le programme résidentiel autorise la construction de 1 387 m² sur RUE RAOUL CABROL. Déposé en été 2019, autorisé le 19 septembre 2019 par la commune de BOZOULS. Implanté RUE RAOUL CABROL, à Bozouls (12340), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par L'OUSTAL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 25 logements sur une parcelle de 1 289 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 387 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 387 m².
BOZOULS compte 2 978 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE RAOUL CABROL, Bozouls (12340).
Références cadastrales : E, 2178, E, 2176, E, 2174.
L'OUSTAL (SIREN 849722913, SIRET 84972291300019, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOZOULS (12340)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 387 m² · Variation nette totale : 1 387 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
1 387 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 387 m²
1 387 m²
Total
0 m²
1 387 m²
0 m²
0 m²
0 m²
1 387 m²
1 387 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
25
Répartition par typologie
Individuel groupé
25
Répartition par taille
1 pièce
2
2 pièces
12
3 pièces
10
4 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
25
Surface créée
1 387 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
1 387 m²
Superficie du terrain
1 289 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente - location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite1 387 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2019/09/19
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 janvier 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bozouls (12340). Les travaux prévoient la création de 1 387 m²; la surface après travaux atteint 1 387 m². Le terrain couvre 1 289 m².
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