Permis de construire à Bozouls (12340) - 893 m² destination Habitation autorisé en 2017
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°01203316C1031 délivré le 2017/01/13 à Bozouls autorise une construction neuve pour un programme de 893 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LOUIS D'AVRIL, le programme résidentiel autorise la construction de 893 m² sur 19 RUE RAOUL CABROL. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 13 janvier 2017 par la commune de Bozouls. Implanté 19 RUE RAOUL CABROL, à Bozouls (12340), dans le département d’Aveyron, en Midi-Pyrénées.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LOUIS D'AVRIL.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 17 logements sur une parcelle de 1 713 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 893 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 893 m².
Bozouls compte 2 978 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI LOUIS D'AVRIL (SIREN 810879346, SIRET 81087934600015, APE 70.10Z, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Bozouls (12340)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 893 m² · Variation nette totale : 893 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
893 m²
0 m²
0 m²
0 m²
893 m²
893 m²
Total
0 m²
893 m²
0 m²
0 m²
0 m²
893 m²
893 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
17
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
17
Répartition par taille
1 pièce
3
2 pièces
10
3 pièces
4
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
17
Surface créée
893 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
893 m²
Superficie du terrain
1 713 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite893 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/01/13
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 juin 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 13 janvier 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bozouls (12340). Les travaux prévoient la création de 893 m²; la surface après travaux atteint 893 m². Le terrain couvre 1 713 m².
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