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Permis de construire à Bozel (73350) - 600 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0730552501011 délivré le 2025/08/30 à Bozel autorise une construction neuve pour un programme de 600 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par POINT BLANK, le programme résidentiel autorise la construction de 600 m² sur RUE de Bellegarde. Déposé en été 2025, autorisé le 30 août 2025 par la commune de Bozel. Implanté RUE de Bellegarde, à Bozel (73350), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Le Bovet.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par POINT BLANK.

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 878 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 600 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 600 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

Bozel compte 1 949 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de Bellegarde, Bozel (73350).

Références cadastrales : O, 1813, O, 1810, O, 1812.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

POINT BLANK (SIREN 907734875, SIRET 90773487500012, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 120 m² · Surface après travaux (totale) : 600 m² · Variation nette totale : 480 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	120 m²	600 m²	0 m²	120 m²	0 m²	480 m²	600 m²
Total	120 m²	600 m²	0 m²	120 m²	0 m²	480 m²	600 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	6
Collectif (hors résidence)	6
Répartition par taille
4 pièces	3
5 pièces	2
6 pièces et +	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	6
Surface créée	600 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	120 m²
Surface après travaux (totale)	600 m²
Superficie du terrain	878 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite600 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2025/08/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0730552501011
Code commune INSEE : 73055 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2025
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2025
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bozel (73350). Les travaux prévoient la création de 600 m² et des démolitions de 120 m²; la surface après travaux atteint 600 m². Le terrain couvre 878 m².

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Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - de la Croix Bleue - nouvelle construction - 720 m² Habitation
2025 - des Tilleuls - transformation avec extension de surface - 483 m² Habitation
2025 - Emile Machet - transformation sans extension ni diminution de surface - 95 m² Hébergement hôtelier
2025 - Clothilde - transformation sans extension ni diminution de surface - 30 m² Hébergement hôtelier
2025 - ruelle aux Granges - extension de surface sans transformation - 314 m² Habitation
2025 - Lachenal - transformation sans extension ni diminution de surface - 254 m² Hébergement hôtelier
2024 - Emile Machet - nouvelle construction - 49 m² Habitation
2024 - Le Fachardet - nouvelle construction - 130 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Bozel

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	82
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Rhône-Alpes
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	73
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Savoie
Code de la commune du lieu des travaux	73055
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0730552501011
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2025-08-30
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2025
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2025-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2025-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2025-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	POINT BLANK
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	907734875
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	90773487500012
Code postal du demandeur	-
Localité du demandeur	-
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	de Bellegarde
Lieu-dit du terrain	Le Bovet
Localité du terrain	Bozel
Code postal du terrain	73350
sec_cadastre1	O
num_cadastre1	1813
sec_cadastre2	O
num_cadastre2	1810
sec_cadastre3	O
num_cadastre3	1812
Superficie du terrain	878
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	6
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	6
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	6
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	3
Nombre de logements de 5 pièces créés	2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	1
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	120
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	600
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	120
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	600
COMM_NORM	73055