Permis de construire à Bozel (73350) - 402 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°07305523M1028 délivré le 2023/10/27 à Bozel autorise une construction neuve pour un programme de 402 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 402 m² sur Lieu-dit Sous les Tombettes. Déposé en été 2023, autorisé le 27 octobre 2023 par la commune de Bozel. Implanté Lieu-dit Sous les Tombettes, à Bozel (73350), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Sous les Tombettes.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 729 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 402 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 402 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 33 % du volume autorisé).
Bozel compte 1 949 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Sous les Tombettes, Bozel (73350).
Références cadastrales : G, 1656.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Bozel (73350).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 136 m² · Surface après travaux (totale) : 402 m² · Variation nette totale : 266 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 136 m² | 402 m² | 0 m² | 136 m² | 0 m² | 266 m² | 402 m² |
| Total | 136 m² | 402 m² | 0 m² | 136 m² | 0 m² | 266 m² | 402 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 3 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
| 4 pièces | 1 |
| 5 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 402 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 136 m² |
| Surface après travaux (totale) | 402 m² |
| Superficie du terrain | 729 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07305523M1028
- Code commune INSEE : 73055 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bozel (73350). Les travaux prévoient la création de 402 m² et des démolitions de 136 m²; la surface après travaux atteint 402 m². Le terrain couvre 729 m².
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