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Autorisation d’urbanisme PC n°07305519M1002 à Bozel (73350) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07305519M1002). Le projet est situé au Lieu-dit Bellegarde à Bozel (73350). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 15 mars 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 15 mars 2019, autorise la création de 28 logements sur une parcelle de 2 247 m². La surface de plancher créée atteint 2 158 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 2 158 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Bellegarde, Bozel (73350).

Références cadastrales : O, 1914.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

L'ECHAPPEE (SIREN 844944264, SIRET 84494426400010, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Porte-de-Savoie (73800)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 2 158 m² · Variation nette totale : 1 355 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation608 m²2 158 m²0 m²608 m²0 m²1 550 m²2 158 m²
Autres locaux non résidentiels195 m²0 m²0 m²195 m²0 m²-195 m²0 m²
Total803 m²2 158 m²0 m²803 m²0 m²1 355 m²2 158 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés28
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)28
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces16
4 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés28
Surface créée2 158 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée608 m²
Surface après travaux (totale)2 158 m²
Superficie du terrain2 247 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/03/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07305519M1002
  • Code commune INSEE : 73055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 mars 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bozel (73350). Les principaux éléments portent sur 28 logements, 2 158 m², 0 m² et parcelle de 2 247 m².