← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bozel

Autorisation d’urbanisme PC n°07305515M1010 à Bozel (73350) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°07305515M1010). Le projet est situé au Ruelle du Four à Bozel (73350). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 25 novembre 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 229 m². La surface de plancher créée atteint 104 m². Le projet convertit 17 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 181 m².

Localisation du projet

Adresse : Ruelle du Four, Bozel (73350).

Références cadastrales : C, 1172, C, 1173, C, 1174.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Bozel (73350).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 181 m² · Variation nette totale : 98 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation83 m²104 m²17 m²6 m²17 m²98 m²181 m²
Total83 m²104 m²17 m²6 m²17 m²98 m²181 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée104 m²
Surface transformée17 m²
Surface supprimée6 m²
Surface après travaux (totale)181 m²
Superficie du terrain229 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite181 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/11/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07305515M1010
  • Code commune INSEE : 73055 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bozel (73350). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 104 m², 17 m² et parcelle de 229 m².