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Autorisation d’urbanisme PC n°05408923N0002 à BOUXIERES AUX CHENES (54770) !

PC logements transformation sans extension ni diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°05408923N0002). Le projet est situé au 53 RUE DE L_ARMEE PATTON à BOUXIERES AUX CHENES (54770). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 24 mars 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 24 mars 2023, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 670 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 552 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation sans extension ni diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 552 m².

Localisation du projet

Adresse : 53 RUE DE L_ARMEE PATTON, BOUXIERES AUX CHENES (54770).

Références cadastrales : AB, 195.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI RESIDENCE DOM CALMET (SIREN 903895126, SIRET 90389512600014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOUXIERES AUX CHENES (54770)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 552 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation552 m²0 m²552 m²0 m²552 m²0 m²552 m²
Total552 m²0 m²552 m²0 m²552 m²0 m²552 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée552 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)552 m²
Superficie du terrain670 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationnon rempli
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite552 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/03/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05408923N0002
  • Code commune INSEE : 54089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BOUXIERES AUX CHENES (54770). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 552 m² et parcelle de 670 m².