Autorisation d’urbanisme PC n°0910971330003 à Boussy-Saint-Antoine (91800) !
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0910971330003). Le projet est situé au 20 RUE Marcel Pagnol à Boussy-Saint-Antoine (91800). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 7 juin 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Ce permis de construire, délivré le 7 juin 2013, autorise la création de 378 logements sur une parcelle de 0 m². La surface de plancher créée atteint 22 244 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 22 244 m².
Localisation du projet
Adresse : 20 RUE Marcel Pagnol, Boussy-Saint-Antoine (91800).
SCI BOUSSY SAINT ANTOINE - CARRE NATURE (SIREN 794217851, SIRET 79421785100011, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Neuilly-sur-Seine (92200)).
Caractéristiques détaillées
Surface après travaux (totale) : 22 244 m² · Variation nette totale : 22 244 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
22 244 m²
0 m²
0 m²
0 m²
22 244 m²
22 244 m²
Total
0 m²
22 244 m²
0 m²
0 m²
0 m²
22 244 m²
22 244 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
378
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
378
Répartition par taille
1 pièce
27
2 pièces
136
3 pièces
169
4 pièces
39
5 pièces
5
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
378
Surface créée
22 244 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
22 244 m²
Superficie du terrain
0 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite22 244 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Boussy-Saint-Antoine (91800). Les principaux éléments portent sur 378 logements, 22 244 m², 0 m² et parcelle de 0 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
11
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Île-de-France
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
91
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Essonne
Code de la commune du lieu des travaux
91097
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
0910971330003
Etat d'avancement du projet
commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2013-06-07
Date réelle d'ouverture de chantier
2013-10-29
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2013-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2013-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
2014-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2017-03
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
SCI ou autres supports de programmes de construction
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10D
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
6541
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SCI BOUSSY SAINT ANTOINE - CARRE NATURE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
794217851
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
79421785100011
Code postal du demandeur
92200
Localité du demandeur
Neuilly-sur-Seine
Indicateur de recours à un architecte
oui
Numéro de voie du terrain
20
Type de voie du terrain
RUE
Libellé de la voie du terrain
Marcel Pagnol
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
Boussy-Saint-Antoine
Code postal du terrain
91800
sec_cadastre1
AI
num_cadastre1
26
sec_cadastre2
AI
num_cadastre2
19
sec_cadastre3
-
num_cadastre3
-
Superficie du terrain
0
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
collectif hors résidence
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
résidence principale
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
378
Nombre de logements individuels créés
0
Nombre de logements collectifs créés
378
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
-
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
378
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
27
Nombre de logements de 2 pièces créés
136
Nombre de logements de 3 pièces créés
169
Nombre de logements de 4 pièces créés
39
Nombre de logements de 5 pièces créés
5
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
0
Nb de logements locatifs sociaux
101
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
22244
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée