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Permis de construire à Boussieres (25320) - 1 192 m² destination Habitation autorisé en 2016

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02508415C0017 délivré le 2016/03/14 à BOUSSIERES autorise une construction neuve pour un programme de 1 192 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CARRE EST, le programme résidentiel autorise la construction de 1 192 m² sur Lieu-dit Lotissement du Stade. Déposé en hiver 2015, autorisé le 14 mars 2016 par la commune de BOUSSIERES. Implanté Lieu-dit Lotissement du Stade, à Boussieres (25320), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lotissement du Stade.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CARRE EST.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 2 890 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 192 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 192 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BOUSSIERES compte 1 188 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Lotissement du Stade, Boussieres (25320).

Références cadastrales : ZB, 615, ZB, 614.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CARRE EST (SIREN 494443419, SIRET 49444341900010, APE 41.10A, catégorie juridique 5699, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité LUTTERBACH (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 192 m² · Variation nette totale : 1 192 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 192 m²0 m²0 m²0 m²1 192 m²1 192 m²
Total0 m²1 192 m²0 m²0 m²0 m²1 192 m²1 192 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
4 pièces6
5 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée1 192 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 192 m²
Superficie du terrain2 890 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 192 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2016/03/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2017. L’achèvement a été déclaré le 4 décembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 45 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02508415C0017
  • Code commune INSEE : 25084 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Boussieres (25320). Les travaux prévoient la création de 1 192 m²; la surface après travaux atteint 1 192 m². Le terrain couvre 2 890 m².

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