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Permis de construire à Bousse (57310) - 142 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05710219N0011 délivré le 2019/11/05 à BOUSSE autorise une construction neuve pour un programme de 142 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par TEMPO INVEST, le programme résidentiel autorise la construction de 142 m² sur Lot N_35 - Lotissement Le. Déposé en été 2019, autorisé le 5 novembre 2019 par la commune de BOUSSE. Implanté Lot N_35 - Lotissement Le, à Bousse (57310), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par TEMPO INVEST.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 316 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 142 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 142 m².

BOUSSE compte 3 231 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lot N_35 - Lotissement Le, Bousse (57310).

Références cadastrales : 30, 404.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TEMPO INVEST (SIREN 799006895, SIRET 79900689500012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité METZ (57070)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 142 m² · Variation nette totale : 142 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²142 m²0 m²0 m²0 m²142 m²142 m²
Total0 m²142 m²0 m²0 m²0 m²142 m²142 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée142 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)142 m²
Superficie du terrain316 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite142 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2019/11/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05710219N0011
  • Code commune INSEE : 57102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 novembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bousse (57310). Les travaux prévoient la création de 142 m²; la surface après travaux atteint 142 m². Le terrain couvre 316 m².

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