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Permis de construire à Bousse (57310) - 980 m² destination Habitation autorisé en 2019

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05710218N0007 délivré le 2019/04/24 à BOUSSE autorise une construction neuve pour un programme de 980 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BIG HABITAT PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 980 m² sur rue Paul Gauguin - Lot N_3. Déposé à l'automne 2018, autorisé le 24 avril 2019 par la commune de BOUSSE. Implanté rue Paul Gauguin - Lot N_3, à Bousse (57310), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BIG HABITAT PROMOTION.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 1 463 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 980 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 980 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BOUSSE compte 3 231 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Paul Gauguin - Lot N_3, Bousse (57310).

Références cadastrales : 30, 36.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BIG HABITAT PROMOTION (SIREN 818207862, SIRET 81820786200017, APE 74.90A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité MARANGE SILVANGE (57535)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 980 m² · Variation nette totale : 980 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²980 m²0 m²0 m²0 m²980 m²980 m²
Total0 m²980 m²0 m²0 m²0 m²980 m²980 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces5
4 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée980 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)980 m²
Superficie du terrain1 463 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite980 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/04/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 août 2019. L’achèvement a été déclaré le 30 avril 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05710218N0007
  • Code commune INSEE : 57102 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 avril 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bousse (57310). Les travaux prévoient la création de 980 m²; la surface après travaux atteint 980 m². Le terrain couvre 1 463 m².

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