Permis de construire à Boussay (44190) - 83 m² destination Habitation autorisé en 2023
PC logementsextension de surface sans transformationArchitecte: non
Le permis n°04402223A1013 délivré le 2023/06/28 à BOUSSAY autorise une extension de surface pour un programme de 487 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 83 m² sur LA FONTAINE DES COTEAUX. Déposé en été 2023, autorisé le 28 juin 2023 par la commune de BOUSSAY. Implanté LA FONTAINE DES COTEAUX, à Boussay (44190), dans le département d’Loire-Atlantique, en Pays de la Loire.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 16 569 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 83 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 83 m² d’habitation et 404 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 487 m².
BOUSSAY compte 2 773 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LA FONTAINE DES COTEAUX, Boussay (44190).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BOUSSAY (44190).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 404 m² · Surface après travaux (totale) : 487 m² · Variation nette totale : 83 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
83 m²
0 m²
0 m²
0 m²
83 m²
83 m²
Autres locaux non résidentiels
404 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
404 m²
Total
404 m²
83 m²
0 m²
0 m²
0 m²
83 m²
487 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
83 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
487 m²
Superficie du terrain
16 569 m²
Nature déclarée
travaux sur construction existante
Nature détaillée
extension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
oui
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite487 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/06/28
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juillet 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juin 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Boussay (44190). Les travaux prévoient la création de 83 m²; la surface après travaux atteint 487 m². Le terrain couvre 16 569 m².
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