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Permis de construire à Bousies (59222) - 862 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05909920Z0001 délivré le 2020/11/18 à BOUSIES autorise une construction neuve pour un programme de 862 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PROMOCIL HLM, le programme résidentiel autorise la construction de 862 m² sur Rue des Fusilles. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 18 novembre 2020 par la commune de BOUSIES. Implanté Rue des Fusilles, à Bousies (59222), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PROMOCIL HLM.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 5 371 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 862 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 862 m².

BOUSIES compte 1 771 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Fusilles, Bousies (59222).

Références cadastrales : A, 586, A, 5361, A, 5359.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMOCIL HLM (SIREN 445520398, SIRET 44552039800030, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité MAUBEUGE (59600)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 862 m² · Variation nette totale : 862 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²862 m²0 m²0 m²0 m²862 m²862 m²
Total0 m²862 m²0 m²0 m²0 m²862 m²862 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés13
Répartition par typologie
Individuel groupé13
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés13
Surface créée862 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)862 m²
Superficie du terrain5 371 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite862 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/11/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juin 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05909920Z0001
  • Code commune INSEE : 59099 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bousies (59222). Les travaux prévoient la création de 862 m²; la surface après travaux atteint 862 m². Le terrain couvre 5 371 m².

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