Permis de construire à Bousies (59222) - 763 m² destination Habitation autorisé en 2014
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°05909913Z0004 délivré le 2014/02/15 à Bousies autorise une construction neuve pour un programme de 763 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD, le programme résidentiel autorise la construction de 763 m² sur RUE DES ATELIERS. Déposé en hiver 2013, autorisé le 15 février 2014 par la commune de Bousies. Implanté RUE DES ATELIERS, à Bousies (59222), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 4 330 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 763 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 763 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
Bousies compte 1 771 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU NORD (SIREN 378072144, SIRET 37807214400017, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Lille (59000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 763 m² · Variation nette totale : 763 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
763 m²
0 m²
0 m²
0 m²
763 m²
763 m²
Total
0 m²
763 m²
0 m²
0 m²
0 m²
763 m²
763 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
12
Répartition par typologie
Individuel groupé
12
Répartition par taille
2 pièces
6
3 pièces
6
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
12
Surface créée
763 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
763 m²
Superficie du terrain
4 330 m²
Nombre de niveaux
1
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite763 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2014/02/15
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 juillet 2015. L’achèvement a été déclaré le 29 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 23 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 février 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bousies (59222). Les travaux prévoient la création de 763 m²; la surface après travaux atteint 763 m². Le terrain couvre 4 330 m².
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