Permis de construire à Bousbach (57460) - 287 m² destination Habitation autorisé en 2020
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°05710120V0002 délivré le 2020/05/28 à BOUSBACH autorise une construction neuve pour un programme de 287 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 287 m² sur rue des remparts. Déposé au printemps 2020, autorisé le 28 mai 2020 par la commune de BOUSBACH. Implanté rue des remparts, à Bousbach (57460), dans le département d’Moselle, en Lorraine.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 590 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 287 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 287 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.
BOUSBACH compte 1 208 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : BOUSBACH (57460).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 127 m² · Surface après travaux (totale) : 287 m² · Variation nette totale : 160 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
127 m²
287 m²
0 m²
127 m²
0 m²
160 m²
287 m²
Total
127 m²
287 m²
0 m²
127 m²
0 m²
160 m²
287 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
3
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)
3
Répartition par taille
4 pièces
1
5 pièces
2
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
3
Surface créée
287 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
127 m²
Surface après travaux (totale)
287 m²
Superficie du terrain
590 m²
Nombre de niveaux
3
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
collectif hors résidence
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite287 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 mai 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bousbach (57460). Les travaux prévoient la création de 287 m² et des démolitions de 127 m²; la surface après travaux atteint 287 m². Le terrain couvre 590 m².
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