Permis de construire à Bourthes (62650) - 96 m² destination Habitation autorisé en 2022
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°0621682100023 délivré le 2022/02/20 à BOURTHES autorise une construction neuve pour un programme de 96 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI MASSET GUILMAIN, le programme résidentiel autorise la construction de 96 m² sur ROUTE DE MIEURLES. Déposé en hiver 2021, autorisé le 20 février 2022 par la commune de BOURTHES. Implanté ROUTE DE MIEURLES, à Bourthes (62650), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI MASSET GUILMAIN.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 940 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 96 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 96 m².
BOURTHES compte 842 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI MASSET GUILMAIN (SIREN 907951958, SIRET 90795195800012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BOURTHES (62650)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 96 m² · Variation nette totale : 96 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
96 m²
0 m²
0 m²
0 m²
96 m²
96 m²
Total
0 m²
96 m²
0 m²
0 m²
0 m²
96 m²
96 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
96 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
96 m²
Superficie du terrain
940 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
location
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite96 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2022/02/20
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 21 avril 2023. L’achèvement a été déclaré le 1 mai 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 10 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bourthes (62650). Les travaux prévoient la création de 96 m²; la surface après travaux atteint 96 m². Le terrain couvre 940 m².
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