Permis de construire à Bournois (25250) - 70 m² destination Habitation autorisé en 2016
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°02508316L0002 délivré le 2016/12/05 à Bournois autorise une construction neuve pour un programme de 221 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI CHATEL, le programme résidentiel autorise la construction de 70 m² sur 42 B Grande Rue. Déposé à l'automne 2016, autorisé le 5 décembre 2016 par la commune de Bournois. Implanté 42 B Grande Rue, à Bournois (25250), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI CHATEL.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 1 625 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 70 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 70 m² d’habitation et 151 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 221 m².
Bournois compte 190 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI CHATEL (SIREN 820027795, SIRET 82002779500013, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Mancenans (25250)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 151 m² · Surface après travaux (totale) : 221 m² · Variation nette totale : 70 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
70 m²
0 m²
0 m²
0 m²
70 m²
70 m²
Autres locaux non résidentiels
151 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
0 m²
151 m²
Total
151 m²
70 m²
0 m²
0 m²
0 m²
70 m²
221 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel pur
1
Répartition par taille
3 pièces
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
70 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
221 m²
Superficie du terrain
1 625 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite221 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2016/12/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2017.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 décembre 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bournois (25250). Les travaux prévoient la création de 70 m²; la surface après travaux atteint 221 m². Le terrain couvre 1 625 m².
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