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Permis de construire à Bournazel (81170) - 233 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°08103515A0001 délivré le 2015/04/16 à Bournazel autorise une construction neuve pour un programme de 233 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SCI A.S.D, le programme résidentiel autorise la construction de 233 m² sur Lieu-dit PLAINE DE BOISSE. Déposé au printemps 2015, autorisé le 16 avril 2015 par la commune de Bournazel. Implanté Lieu-dit PLAINE DE BOISSE, à Bournazel (81170), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de PLAINE DE BOISSE.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI A.S.D.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 4 290 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 233 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 233 m².

Bournazel compte 231 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit PLAINE DE BOISSE, Bournazel (81170).

Références cadastrales : AB, 45.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI A.S.D (SIREN 440568194, SIRET 44056819400011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Vers-Pont-du-Gard (30210)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 233 m² · Variation nette totale : 233 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²233 m²0 m²0 m²0 m²233 m²233 m²
Total0 m²233 m²0 m²0 m²0 m²233 m²233 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée233 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)233 m²
Superficie du terrain4 290 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite233 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/04/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 avril 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08103515A0001
  • Code commune INSEE : 81035 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 avril 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bournazel (81170). Les travaux prévoient la création de 233 m²; la surface après travaux atteint 233 m². Le terrain couvre 4 290 m².

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